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Bienvenue chez Oranys ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Oranys. Oranys exploite cette boutique et ce site, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, à vous, client, une expérience d'achat soignée (les « Services »). Oranys est soutenu par Shopify Inc., Shopify Commerce Singapore Pte. Ltd ou Shopify International Limited, selon la localisation de Oranys. Cela nous permet de vous fournir les Services.

Les conditions ci-dessous, ainsi que toutes les politiques mentionnées dans les présentes (les « Conditions générales »), décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez les Services. Veuillez lire attentivement ces Conditions générales, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits et couvrent des sujets comme les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant nos Services, en interagissant avec eux ou en les utilisant, vous acceptez ces Conditions générales et notre politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions générales ou la politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder. Ces Conditions générales ne limitent aucun des droits dont vous pouvez bénéficier au titre des lois applicables en matière de protection des consommateurs ou d'autres droits légaux auxquels il ne peut être dérogé.

1. Accès et compte

En acceptant ces Conditions générales, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans le pays ou la région où vous résidez et nous avoir donné votre accord pour que les mineurs à votre charge utilisent les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez. Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à nos boutiques en ligne, les parcourir ou acheter les produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, comme votre adresse e-mail, votre adresse de facturation, votre moyen de paiement et vos informations de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations. Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et de toute activité sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder en sous-licence votre compte à d'autres personnes.

2. Nos produits

Nous avons fait tout notre possible pour présenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'aspect des produits peuvent différer de ce que vous voyez à l'écran, selon le type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique ainsi que ses réglages et sa configuration. Nous ne garantissons pas que l'aspect ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondront à vos attentes ou seront identiques à leur présentation dans nos boutiques en ligne. Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer tout produit à tout moment et pouvons limiter, au cas par cas, les quantités de produits proposées à toute personne, région géographique ou juridiction.

3. Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat et vous nous autorisez, nous et nos prestataires de paiement, à débiter le montant total de votre commande sur le moyen de paiement que vous avez choisi. Oranys se réserve le droit, sous réserve de la loi applicable, d'accepter ou de refuser votre commande à sa discrétion et pour quelque raison que ce soit. Votre commande n'est considérée comme acceptée que lorsque Oranys en confirme l'acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de l'envoyer, car Oranys pourrait ne pas être en mesure de donner suite aux demandes d'annulation une fois la commande acceptée. Si nous n'acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en utilisant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone indiqués lors de la commande. Vos achats peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange uniquement conformément à notre politique de retour et à notre page Droit de rétractation. Cela ne limite aucun des droits dont vous bénéficiez au titre de la loi applicable. Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou à celui de votre foyer, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

4. Prix et facturation

Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est celui en vigueur au moment de la commande ; il est indiqué dans l'e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais de livraison, frais de traitement, droits de douane ou frais d'importation. Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux pratiqués en magasin physique, dans des boutiques en ligne exploitées par des tiers ou dans d'autres boutiques. Nous pouvons proposer ponctuellement des promotions sur les Services, susceptibles d'influer sur les prix et soumises à des conditions différentes de ces Conditions générales. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et ces Conditions générales, les conditions de la promotion prévalent. Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire. Vous déclarez et garantissez que (1) vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement que vous indiquez, (2) les informations que vous fournissez pour ce moyen de paiement sont véridiques, exactes et complètes, (3) les frais que vous engagez seront honorés par l'émetteur de votre moyen de paiement et (4) vous paierez les frais engagés aux prix affichés, y compris les frais de livraison et de traitement et toutes les taxes applicables, le cas échéant.

5. Expédition et livraison

Sauf indication contraire, nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont de simples estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou des événements indépendants de notre volonté. Dans la mesure permise par la loi applicable, la propriété et le risque de perte vous sont transférés lorsque nous remettons les produits au transporteur, sauf disposition contraire de la loi applicable. Nous ne sommes pas responsables des retards ou défaillances causés par des événements échappant à notre contrôle raisonnable, notamment les retards des transporteurs ou de la douane, les catastrophes naturelles, les intempéries, les conflits sociaux, les pénuries d'approvisionnement, les pannes des services publics ou de télécommunications, les cyberincidents, les mesures des autorités ou des événements similaires. Vous trouverez plus de détails dans notre politique d'expédition.

6. Propriété intellectuelle

Nos Services, y compris, sans s'y limiter, l'ensemble des marques, signes distinctifs, textes, images, graphismes, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, sont la propriété de Oranys, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les marques, le droit d'auteur et les autres droits de propriété intellectuelle. De même, les offres de produits de Oranys sont gérées par Oranys et lui appartiennent. L'achat ou la livraison d'un produit n'accorde ni ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle, y compris les brevets, droits d'auteur, marques ou autres droits de propriété, sur ou pour le produit, sa conception, son logiciel ou la technologie sous-jacente. Tous ces droits restent exclusivement la propriété de Oranys ou du titulaire d'origine. Ces conditions vous permettent d'utiliser les Services uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, représenter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre des contenus des Services sans notre accord écrit préalable. Sauf mention expresse dans les présentes, rien dans ces Conditions générales n'accorde ni ne doit être interprété comme accordant une licence ou un autre droit au titre d'un brevet, d'une marque, d'un droit d'auteur ou d'un autre droit de propriété intellectuelle de Oranys, de Shopify ou d'un tiers. Toute utilisation non autorisée des Services peut enfreindre les lois applicables en matière de propriété intellectuelle ou d'autres lois. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes sont réservés à Oranys. Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de Oranys sont des marques de Oranys ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de Oranys. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans liés aux Services sont des marques de leurs propriétaires respectifs.

7. Outils facultatifs

Dans le cadre des Services, vous pouvez avoir accès à des outils clients de tiers que nous ne surveillons pas, ne contrôlons pas et sur lesquels nous n'avons aucune influence. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils facultatifs de tiers ou liée à celle-ci. Toute utilisation de votre part des outils facultatifs proposés sur le site se fait entièrement à vos risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d'accepter les conditions auxquelles ces outils sont fournis par les tiers concernés. Nous pourrons aussi, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités feront également partie des Services et seront soumises à ces Conditions générales.

8. Liens vers des tiers

Les Services peuvent contenir des contenus et des liens hypertextes vers des sites fournis ou exploités par des tiers (y compris des fonctionnalités intégrées de tiers). Nous ne sommes pas chargés d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude des contenus ou sites de tiers auxquels vous accédez. Si vous choisissez de quitter les Services pour accéder à ces contenus ou sites de tiers, vous le faites à vos propres risques. Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à votre accès à des sites de tiers ou à votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur des sites de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

9. Relation avec Shopify

Oranys est soutenu par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Lorsque vous utilisez les Services, votre appareil communique avec les systèmes de Shopify pour fournir les Services. La section 10 explique comment Shopify utilise et traite les informations issues de ces interactions. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez dans notre boutique sont conclus directement avec Oranys. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Oranys, y compris des blessures, dommages ou pertes résultant des produits et services achetés. Vous dégagez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de vos achats et transactions avec Oranys ou s'y rapportant.

10. Politique de confidentialité

Notre politique de confidentialité explique comment nous pouvons collecter, utiliser et divulguer certaines données personnelles issues de votre utilisation des Services. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu cette politique de confidentialité. Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify collecte, utilise, traite et stocke, lorsque vous naviguez et interagissez avec les Services, des données personnelles relatives à votre accès aux Services et à leur utilisation, y compris des informations sur votre transaction. Shopify peut utiliser ces informations notamment pour fournir, sécuriser et améliorer les Services, traiter les transactions et prévenir la fraude sur ce site et sur d'autres sites soutenus par Shopify. Les informations collectées lorsque vous visitez ou utilisez les Services, y compris les informations collectées automatiquement sur votre navigation, sont transmises à Shopify ainsi qu'à des tiers, susceptibles d'être situés dans d'autres pays que celui de votre résidence, et partagées avec eux afin de vous fournir les Services. Consultez notre politique de confidentialité et la politique de confidentialité de Shopify pour en savoir plus sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données personnelles.

11. Commentaires

Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, projets ou autres contenus (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, pouvant faire l'objet de sous-licences et gratuite pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris commerciale. Nous pouvons par exemple utiliser nos droits au titre de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, développer, améliorer et promouvoir les Services, et pour remplir nos obligations et exercer nos droits au titre des Conditions générales. Vous déclarez et garantissez en outre que : (1) vous détenez ou contrôlez tous les droits nécessaires sur l'ensemble des Commentaires ; (2) vous avez déclaré toute rémunération ou incitation reçue en lien avec la soumission des Commentaires ; et (3) vos Commentaires respectent ces Conditions générales. Nous ne sommes pas tenus (a) de garder vos Commentaires confidentiels, (b) de verser une rémunération pour vos Commentaires ou (c) de répondre à vos Commentaires. Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicites, offensants, menaçants, calomnieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui portent atteinte à la propriété intellectuelle d'une partie ou à ces Conditions générales. Vous acceptez que vos Commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, droits de marque, droits relatifs à la vie privée, droits de la personnalité ou autres droits de propriété. Vous acceptez en outre que vos Commentaires ne contiennent aucun propos diffamatoire ou autrement illicite, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou d'un site associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, d'une autre manière quant à l'origine des Commentaires. Vous êtes seul responsable des Commentaires que vous fournissez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les Commentaires publiés par vous ou par des tiers.

12. Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que des informations figurant dans ou sur les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais d'acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes si des informations sont inexactes, y compris après qu'une commande a été passée. Si nous annulons une commande après encaissement du paiement, nous effectuerons tous les remboursements exigés par la loi applicable.

13. Utilisations interdites

13.1 Vous ne pouvez utiliser les Services et y accéder qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illicites ou malveillantes ; (b) pour enfreindre des règlements, règles, lois ou ordonnances locales internationaux, fédéraux, provinciaux ou étatiques ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou léser nos employés ou d'autres personnes ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser des contenus non conformes à ces Conditions générales ; (g) pour transmettre ou faire envoyer des contenus publicitaires ou promotionnels, y compris des « courriers indésirables », des « chaînes de lettres », du « spam » ou toute sollicitation similaire ; (h) pour vous faire passer ou tenter de vous faire passer pour une autre personne ou une autre entreprise ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou entrave l'utilisation ou la jouissance des Services par d'autres, ou qui, selon notre appréciation, pourrait nuire à Oranys, à Shopify ou aux utilisateurs des Services ou engager leur responsabilité.

13.2 En outre, vous vous engagez à ne pas : (a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant utilisé ou pouvant être utilisé d'une manière qui affecte la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (d) pratiquer le spam, le phishing, le pharming ou le pretexting en lien avec les Services ; (e) utiliser des robots, des spiders, des outils de scraping, de collecte et d'extraction de données, des appareils ou processus automatisés, des outils d'IA (comme l'IA agentique) ou des méthodes automatisées ou manuelles pour accéder aux Services ; ou (f) perturber, contourner ou éviter les fonctions de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion des robots ou toute autre mesure que nous appliquons pour restreindre l'accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment et sans préavis si nous constatons que vous avez enfreint une partie de ces conditions.

14. Agents

14.1 La présente section (les « Conditions relatives aux agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, permettez ou faites en sorte qu'un agent soit déployé pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. Un « agent » désigne tout logiciel ou service qui exécute des actions autonomes ou semi-autonomes au nom ou sur instruction d'une personne ou d'une entreprise, et qui peut fonctionner au nom d'une personne ou à l'aide de son appareil sans supervision directe.

14.2 Aucun agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux, sauf s'il s'identifie à tout moment et fonctionne en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. En outre, aucun agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous lui avons demandé de ne pas accéder à un service, de ne pas l'utiliser ou de ne pas interagir avec lui.

14.3 Nous pouvons, y compris par des mesures techniques, restreindre si et comment un agent accède aux Services, les utilise et interagit avec eux.

14.4 Les agents doivent : (a) indiquer dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS que la requête provient d'un agent et divulguer le nom de l'agent en insérant dans la chaîne User-Agent de la requête : « Agent/[nom de l'agent] » ; (b) ne pas dissimuler ni masquer que tout accès, toute utilisation ou toute interaction provient d'un agent, par exemple (i) en imitant des comportements et schémas d'interaction humains ou (ii) en résolvant ou contournant des CAPTCHA ou des mesures destinées à distinguer l'utilisation d'un ordinateur par un humain ; (c) répondre de manière véridique aux questions ou invites (prompts) visant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur ; (d) ne pas contourner ni éviter d'une autre manière les mesures visant à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.

15. Résiliation

Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à une partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous restez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse. Les sections suivantes continuent de s'appliquer après une résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garantie, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toutes les autres dispositions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation.

16. Exclusion de garantie

Les informations présentées sur ou via les Services sont fournies uniquement à titre d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations relève exclusivement de votre propre risque. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance que vous ou d'autres visiteurs des Services, ou toute personne informée de leur contenu, accordez à ces contenus.

SAUF INDICATION EXPRESSE DE ORANYS, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS VIA LES SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE USAGE, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ COMMERCIALE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, PONCTUELLE, SÛRE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

17. Limitation de responsabilité

DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS ORANYS, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, SOUS-TRAITANTS, PRESTATAIRES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, NI SHOPIFY ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, LA PERTE D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE PRODUITS OBTENUS VIA LES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU D'UN PRODUIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES ERREURS OU OMISSIONS DANS LES CONTENUS OU LES PERTES OU DOMMAGES DE TOUTE NATURE RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE CONTENUS (OU PRODUITS) PUBLIÉS, TRANSMIS OU MIS À DISPOSITION DE TOUTE AUTRE MANIÈRE VIA LES SERVICES, MÊME SI LEUR POSSIBILITÉ A ÉTÉ SIGNALÉE. RIEN DANS CES CONDITIONS GÉNÉRALES N'EXCLUT NI NE LIMITE UNE RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.

18. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Oranys, Shopify et nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants de licence et prestataires à l'égard de toute perte, de tout dommage, de toute responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, dus à des tiers en raison ou en lien avec (1) votre violation de ces Conditions générales ou des documents qu'elles intègrent par référence, (2) votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers ou (3) votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci. Nous vous informerons de toute réclamation donnant lieu à indemnisation, étant entendu que l'absence de notification rapide ne vous libère pas de vos obligations, sauf si vous en subissez un préjudice important. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement d'une telle réclamation à vos frais, y compris le choix de l'avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation imposant des obligations non pécuniaires de votre part sans votre accord (qui ne pourra être refusé de manière déraisonnable). Vous coopérerez à la défense des réclamations donnant lieu à indemnisation, notamment en fournissant les documents pertinents.

19. Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions générales est jugée illicite, nulle ou inapplicable, elle reste néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable est réputée dissociée de ces Conditions générales. Une telle décision n'affecte pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions. Rien dans ces conditions ne limite les droits dont vous pouvez bénéficier au titre des lois applicables en matière de protection des consommateurs ou d'autres lois auxquelles il ne peut être dérogé par contrat. Si une partie de ces conditions entre en conflit avec ces droits, ces droits prévalent.

20. Renonciation ; intégralité de l'accord

Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition de ces Conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Ces Conditions générales et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou concomitants, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions générales). Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions générales ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

21. Cession

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent accord ou vos droits ou obligations au titre de ces conditions sans notre accord écrit préalable, et toute tentative en ce sens est nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer ces conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre accord ni notification.

22. Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois de la juridiction dans laquelle Oranys a son siège principal ou est immatriculé, sans égard aux principes de conflit de lois. Vous et Oranys acceptez la compétence et le lieu de juridiction des tribunaux de cette juridiction, sauf si la loi applicable l'interdit. Vous et Oranys acceptez le lieu de juridiction et la compétence personnelle de ces tribunaux. Rien dans cette section ne limite les droits que vous pouvez avoir de faire valoir des réclamations devant vos tribunaux locaux ou d'invoquer les lois impératives applicables à votre lieu de résidence.

23. Traductions

Les Conditions générales peuvent être disponibles dans d'autres langues que l'anglais. En cas d'incohérence ou de conflit entre les présentes Conditions générales en anglais et les Conditions générales disponibles dans une autre langue, la version anglaise la plus récente des Conditions générales prévaut. Tous les litiges découlant de ces Conditions générales seront réglés en anglais, sauf décision contraire de Oranys (agissant à sa seule discrétion) ou si la loi applicable l'exige.

24. Titres

Les titres utilisés dans le présent accord ne servent qu'à la lisibilité et ne limitent pas ces conditions ni ne les affectent d'aucune autre manière.

25. Communications électroniques

En utilisant les Services ou en passant une commande, vous acceptez que nous vous envoyions par voie électronique des communications liées aux transactions et aux services, notamment par e-mail, par notification dans votre compte ou par publication dans les Services. Ces communications peuvent concerner vos commandes, votre compte, vos achats, vos retours, ces Conditions générales ou d'autres sujets liés aux services. Il vous appartient de tenir vos coordonnées à jour.

26. Modifications des Conditions générales

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions générales à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions générales en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site pour prendre connaissance des modifications. Nous vous informerons des modifications importantes de ces Conditions générales conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. En continuant à utiliser les Services ou à y accéder après la publication de modifications de ces Conditions générales, vous acceptez ces modifications.

27. Coordonnées

Les questions relatives aux Conditions générales doivent être adressées à contact@oranys.com.